Check-Six Forums

Je viens de tomber sur cet article : http://en.rian.ru/mlitary_news/20110809/165649725.html

Assez ahurissant Enfin venant de Russie, rien de vraiment étonnant mais bon...

Ce qui m'amène à me poser la question suivante : Dans l'armée française, en cas d'accident matériel, si la responsabilité du pilote est engagée, risque - t - il des poursuites pénales ?

GunMan a écrit :Ce qui m'amène à me poser la question suivante : Dans l'armée française, en cas d'accident matériel, si la responsabilité du pilote est engagée, risque - t - il des poursuites pénales ?

grosso merdo, de nos jours (dans l'armée de l'air): si "erreur", il ne risque pas grand chose; si "faute", il va manger über chaud! (mais de la a aller en penal pour du matos... )

Il y a eu des pilotes dans l'AA qui ont merdé et ça s'est arrété là (genre un gars, à Dijon qui a oublié le train pour poser son F100).

Pour aller au tribunal, il faudrait que le gars ait vraiment fait le c... et que ça ait couté des vies humaines. Mais sinon ça ne sort pas de l'AA.

GunMan a écrit :Je viens de tomber sur cet article : http://en.rian.ru/mlitary_news/20110809/165649725.html

Assez ahurissant Enfin venant de Russie, rien de vraiment étonnant mais bon...

Ce qui m'amène à me poser la question suivante : Dans l'armée française, en cas d'accident matériel, si la responsabilité du pilote est engagée, risque - t - il des poursuites pénales ?

J'en reste sans voix ...

Dans 20 ans la russie n'aura plus de pilote ... entre tous ceux qui seront derrière les barreaux pour une erreur et tous les d'jeuns qui seront quelque peu dissuader de faire ce métier dans des conditions pareils

Faut remettre dans le contexte d'une armée que la propagande veut être un phare de la russie moderne, mais où les accidents dus à l'alcoolisme est la première cause de mortalité.

Alors, foutre les chocottes aux pilotes d'avions/chars/sous-marins nucléaires pour éviter qu'ils se vautrent dans la foule d'un meeting/écrase le barraquement des copains/appuyent sur le bouton rouge... ce n'est pas un mal.

Ici l'article prétend qu'il a appuyé sur le mauvais bouton, si ça se trouve, ce gars n'en était pas à sa première connerie où il y avait un parterre de gusses devant lui pour voir si lui aussi pouvait atterrir sur les rails lance-missiles!

Warlordimi a écrit :Faut remettre dans le contexte d'une armée que la propagande veut être un phare de la russie moderne, mais où les accidents dus à l'alcoolisme est la première cause de mortalité.

Alors, foutre les chocottes aux pilotes d'avions/chars/sous-marins nucléaires pour éviter qu'ils se vautrent dans la foule d'un meeting/écrase le barraquement des copains/appuyent sur le bouton rouge... ce n'est pas un mal.

Ici l'article prétend qu'il a appuyé sur le mauvais bouton, si ça se trouve, ce gars n'en était pas à sa première connerie où il y avait un parterre de gusses devant lui pour voir si lui aussi pouvait atterrir sur les rails lance-missiles!

Tu n'as pas forcement tord mais si on commence à extrapoler tous les contextes susceptibles d'avoir provoqué cet incident, on en a pas fini ...

Si ce n'est pas sa première connerie c'est que les russes n'emploient peut etre pas les bonnes méthodes de dissuasion (ou alors ils commencent tout juste et il va servir d'exemple ... ce que je continue à trouver limite)

[Mode Juridique ON]

En France, (sans même parler de la volonté politique nécessaire à l'engagement de telles poursuites), une mise en cause dans ce cadre devrait être faite au travers d'une "faute grave détachable de l'execution du Service Public" et confiée au juge administratif (ben oui...un Mili, c'est un fonctionnaire...) ;

Si le JA confirme le caractère "grave et détachable" alors le judiciaire prend le relai au pénal (ou au civil, selon les cas) ;

[Mode Juridique OFF]

D'ailleurs en parlant de politique, j'ai le souvenir cuisant d'un camarade Officier que le Colon voulait soumettre à cette procédure (pour couvrir son propre C... ), après une manip d'interposition mal montée et qui s'était moyennement déroulée !

Bon, c'était l'Armée de terre mais comme quoi... on est pas à l'abri !

Je rappelle qu'un 2000 de Nancy avait percuté un UML et fait deux morts, le pil que je connais tres bien s'est retrouvé au tribunal.

Et je passe sous silence son état moral... Très affecté des années après

cat plombe a écrit :Je rappelle qu'un 2000 de Nancy avait percuté un UML et fait deux morts, le pil que je connais tres bien s'est retrouvé au tribunal.

S'il y a mort d'homme, il y a forcément enquête, nomination d'un juge d'instruction et ouverture d'une instruction. La mise en examen ne veut pas dire procès. Elle signifie que l'on cherche les causes et le(s) responsables(s). Ensuite, au juge de décider s'il engage les poursuites, de quel ordre et contre qui.

Mais si le juge est un civil, c'est un greffier militaire qui suit le dossier.