Check-Six Forums

Bonjour à tous,

J'aurai une petite question à vous poser :

Quand on est pilote d'avion légers, le Responsabilité Civile (garantie d'assurance en cas de dommages à l'appareil, ou aux passagers, ou à des tiers ...) doit elle être souscrite auprés d'un assureur, ou est elle incluse dans la licence acquise auprès de la FFA.

Si jamais, elle est souscrite auprés d'un assureur, doit on présenter une attestation auprés de la FFA pour obtenir une licence annuelle, ou n'est ce pas necessaire ... et de façon générale, avant qu'un pilote monte dans un avion (lui appartenant ou pas) a t'il présenté à un moment ou à un autre une attestation d'assurance Responsabilité Civile (à l'aéroclub par exemple ...)

Je sais c'est pas trés passionnant, mais je me pose la question de savoir si un pilote privé emmenant des passagers faire une balade, peut le faire sans être assuré en Responsabilité Civile, ou sans avoir été controlé à un moment ou à un autre ...


Mosca

ps: c'est super important, merci de vos réponses (si besoin de discussions, MP open )

Hello,

En ce qui me concerne pour le planneur je n'ai pas eu à donner d'attestation d'assurance perso. Donc elle doit être incluse dans la License (enfin, si l'on puit dire).

Côté avion je sais pas, je vole mais en place droite (pas assez d'aconomies pour le PPL encore ) mais ça doit être exactement pareil.

Donc voilà

Effectivement pour l'ULM ça a l'air d'être clair ... mais pas pour les avions légers, y a comme qui dirait un flou artistique ...

ça doit dépendre du nombre de passagers transportés. Sans doute qu'à partir d'un certain nombre, il faut posséder une licence "Transport de personnes" ou qquechose comme çà en plus de la PPL pour être couvert par l'assurance...

Pour le vol à voile, c'est assurance incluse. D'où le nom parfois utilisé de "license_assurance".

Ouala

Pour info, j'ai la réponse : c'est l'assurance de l'avion qui couvre le pilote et les passagers .

merci à ceux qui m'ont répondu

Oui, c'est le propriétaire qui assure la machine et qui est responsable juridiquement de la condition (état ect...) de la dite machine

Pour le "conducteur" je vais demander à mon frangin
à moin qu'un Pilote Privé passe par ici ....

Mosca a écrit :... c'est l'assurance de l'avion qui couvre le pilote et les passagers ...

Oui mais mef ! Pour connaître exactement les limites de couverture d'assurance concernant l'avion (donc te concernant civilement) , il faut voir en détail toutes les clauses du contrat qui a été établi , parce que les aéro-clubs ne prennent pas tous des contrats super-béton... et après, en cas de pépin, il y a de grosses surprises (souvent mauvaises) .

De toute façon, ta responsabilité pénale est toujours engagée... alors mef aux infractions et négligences diverses.

Fais comme moi, apprends le Code de l'Aviation Civile par coeur !

***

Salut a tous

Personnelement, j'avai il y a quelques temps des vues sur le passage d'un brevet pour piloter un ULM, j'avai les sous de coté etc etc, cependant, lorsque je me suis renseigné, j'ai appris que l'assurance ne comptai que les dommages causés au tiers ou a sa propre personne.

Aucune assurance en cas de degats sur la machine, ce qui m'as fait arreter definitivement ma demarche, car comme j'avai pour objectif de louer la machine du club, si je la loue ca veut dire que je n'ai pas les moyens de m'en payer une, alors si j'abime celle du club...

De plus quand j'ai vu la mentalité du president " la machine ne tombe jamais en panne, si on abime la machine ca ne peut etre QUE de la faute du pilote" j'ai pris mes jambes a mon cou !!!

@+

Zuma

InaZuma a écrit :... l'assurance ne comptai que les dommages causés au tiers ou a sa propre personne...

Hélas! Ca veut tout dire et ne rien dire . Si une négligence de ta part est démontrée, un juge peut te faire attribuer un pyjama et un sac de sport...

...Aucune assurance en cas de degats sur la machine,alors si j'abime celle du club...

Ta démardche a été excellente, car souvent les gens ne se posent pas la question et après... c'est Kung Fu Fighting ou mieux Jeet Kune Do

... la mentalité du president " la machine ne tombe jamais en panne, si on abime la machine ca ne peut etre QUE de la faute du pilote" !!!

Connard, va ! (Sorry! Just that I've lost the plum off my mouth)

***

Pour le parapente, la RCA (responsabilité civile aérienne) est incluse dans la License souscrite auprès de la FFLV

ça te couvre si tu fais du mal à autrui en pratiquant cette activité.

Salut a tous

Oui, c'est pour ca que je continue mon activité d'aeromodelisme voltige grand modele, dans mon coin, bien pepere, et l'ULM, je m'y remettrai quand ce sera un peu mieux foutu, ou a l'avion carrement quand se sera un peu moins cher

Mais remarque ca n'empeche pas que dans le milieu de l'aeromodelisme il y en ai qui te prennent la tete aussi.

@+

Zuma

InaZuma a écrit : Mais remarque ca n'empeche pas que dans le milieu de l'aeromodelisme il y en ai qui te prennent la tete aussi.
Zuma

Oui mais dans certains cas c'est normal

Oui comme partout, mais dans d'autres cas...y'en as qui se croit president de la Republique alors que ce ne sont que des presidents de club

@+

Zuma

InaZuma a écrit :...y'en as qui se croit president de la Republique alors que ce ne sont que des presidents de club...

+1

...mais Président de la R... ou président de club, on n'en est pas moins crétin.. parfois... ou souvent !

***

InaZuma a écrit :Oui comme partout, mais dans d'autres cas...y'en as qui se croit president de la Republique alors que ce ne sont que des presidents de club

@+

Zuma

Président de club ou Directeur d'aérodrome?

Désolé Mosca, je débarque un peu tard

Fais gaffe à un truc: en tant que pilote privé, tu es restreint au transport bénévole: soit tu t'acquittes du coût du vol dans son intégralité, soit tu le partages avec ton ou tes passagers. Si c'est le passager qui règle l'addition intégralement, tu risques le pétrin car du coup, tu te retrouves hors cadre. C'est le genre de détail que les assureurs, piètres philanthropes, observent sans vergogne. Et ils ont un oeil de lynx

Tous les aéroclubs assurent leurs avions en RC au moins, qui couvre les dégâts occasionnés aux tiers à concurrence de 1,5 millions d'€. Attention, ça semble beaucoup, mais c'est vite atteint. Gaffe (bis): cela couvre les personnes civiles ou morales survolées et les passagers embarqués, mais exclut le CdB!

Pour ce qui est de ta précieuse peau, le contrat de base FFA offre un capital décès ou invalidité de 10000€. C'est peu de chose en fait.

Si j'ai été peu clair ou pas assez complet, fais-moi signe!

Merci de vos réponses, @Dummer, je me permettrai de revenir peut être vers toi par MP si besoin. Merci encore