Bonjour, depuis 2011 je cherche pourquoi et comment le pilote de l'ULM que je connaissais est mort (le passager est vivant).
Y a eu une enquete mais je n'ai jamais trouvé de rapport et de conclusion.
en bref je veux savoir s'ils ont conclus a homicide ou pas.
Je n'ai jamais rien trouvé sur le BEAD c'est normal ?
Cet ULM multi-axes, que l’on peut rapprocher d’un petit aéronef, avait à son bord deux hommes qui avaient décollé de l’aérodrome de Chabeuil à l’occasion d’un baptême de l’air.
Dans l’accident, le pilote- formateur, originaire de Loriol, est décédé, et son passager s’en est miraculeusement sorti vivant. Les enquêteurs s’accordent à dire qu’il a eu beaucoup de chance.
Comme les ULM ne sont pas certifiés, je pense pas que le BEA fasse une enquête (sauf si un avion/hélicoptère est également impliqué). Faut plutôt regarder du côté de la FFPLUM.
gillouf1 a écrit :Comme les ULM ne sont pas certifiés, je pense pas que le BEA fasse une enquête (sauf si un avion/hélicoptère est également impliqué). Faut plutôt regarder du côté de la FFPLUM.
@+
Je confirme : pas certifié donc pas de compte rendu obligatoire. C'est au cas par cas et au bon vouloir du BEA / DGAC.
L'enquête, quand elle a lieu, se fait souvent au niveau du district aéronautique sans remonter vers le BEA.
A défaut d'une enquête du BEA, après un accident corporel et a fortiori mortel, le procureur de la République a de toute façon diligenté une enquête. Le passager et les ayants droit du défunt devraient en avoir connaissance.
*Aquila* a écrit :A défaut d'une enquête du BEA, après un accident corporel et a fortiori mortel, le procureur de la République a de toute façon diligenté une enquête. Le passager et les ayants droit du défunt devraient en avoir connaissance.
Si tu es un ayant droit, tu peux demander une copie du dossier au Bureau d'Ordre du TGI qui a géré l'affaire. Mais 2011 ... pas sùr qu'ils l'aient encore.
(\_/)
(_'.')
(")_(") "On obtient plus de choses avec un mot gentil et un pistolet qu'avec le mot gentil tout seul" Al Capone.
La BGTA compétente du secteur mène toujours une enquête pour déterminer la responsabilité pénale dans le cas d'un décès. Le mieux c'est de prendre contact avec un enquêteur accidentologie. Pour ce qui est d'avoir accès à la procédure, là c'est une autre histoire. Pourquoi ne pas demander à la famille du défunt? Tu aura tes infos car eux sont au courant des résultats de l'enquête si elle est clôturé bien sûr.
c'est extrêmement délicat de te parler de ça sans connaître le dossier.
Il faut différencier le rapport d'expertise technique (BEA, etc) et l'enquête judiciaire.
Mettons que les rapports BEA etc ne soient pas publiés pour X raison, c'est sans préjudice des suites judiciaires.
Ainsi, c'est parti probablement sur une enquête décès (recherches des causes de la mort) si il y avait eu plus tard des raisons juridiques de qualifier ça en homicide (involontaire ou meurtre ou assassinat) tu peux partir du principe que ça serait ''notoire''. Pas les détails mais la mise en branle de la machine judiciaire...
Déclaration du Parquet, presse locale, etc.
Une bonne source d'info, c'est tout simplement le club du pratiquant où il est peut-être possible de prendre la température...
Attention de faire la différence entre les ragots et les faits. ça ne s'invente pas, c'est un métier.
(ex : tombé du cockpit l'info ça sort d'où ? C'est peut-être retrouvé en dehors du cockpit en réalité)
Pour conclure, au bout de 6 ans, il est très peu probable qu'une faute ait été retenue contre un tiers et que ça soit ''secret''.
Prudence donc, jusqu'à preuve du contraire le passager est le survivant d'un accident aérien, qui a perdu son moniteur sous ses yeux.
